Conditions générales de vente

Conditions générales de vente pour les commandes sur www.Yachtingsud.be

Vous trouverez sur les prochaines pages les conditions générales de vente (CGV)  pour

l’enregistrement et les commandes sur la boutique en ligne de la SPRL Belgian Yachting Press Avenue A.J Slegers 178 B/3 à 1200 Bruxelles TVA : BE 0866 948 881 sur le Site Internet www.Yachtingsud.be

Le législateur oblige en particulier les fournisseurs de services en ligne d’inclure de nombreuses indications concernant le contrat et les conditions applicables. Ci-dessous, nous avons rassemblé pour vous ces indications et autres conditions de livraison.

 

  1. Champ d’application; Délais

1.1 Le traitement des opérations et la livraison s’effectuent exclusivement conformément aux présentes CGV, qui fondent l’entièreté des contrats conclus sur la base des offres présents sur www.Yachtingsud.be. Les CGV, qui contredisent ou diffèrent des dispositions suivantes, sont inapplicables.

1.2 S’il est question de « consommateurs » dans ces CGV, il s’agit de personnes physiques, qui concluent un acte juridique pour des raisons principalement étrangères à leurs activités professionnelles ou indépendantes. Les „entrepreneurs“ sont par contre des personnes ou physiques ou morales, ou sociétés ayant la personnalité juridique, qui commandent pour le besoin de leur activité commerciale, indépendante ou libérale. Tant les consommateurs que les entreprises sont considérés comme « clients » dans le sens des présentes CGV.

1.3 Si des jours ouvrés sont indiqués comme délais, ceux-ci comprennent tous les jours de la semaine à l’exception des samedis, dimanches et des jours fériés légaux.

 

  1. Inscription sur www.Yachtingsud.be

 2.1 Lors de la commande de marchandise et/ou lors de l’ouverture d’un compte client sur www.Yachtingsud.be, vous serez invité à vous enregistrer et de fournir vos informations personnelles.

2.2 Lors de l’inscription, vous êtes responsable du caractère correct et complet des informations à fournir. Vous vous engagez à traiter les données d’accès de manière confidentielle et à ne les céder à aucun tiers non autorisé. La confirmation de l’inscription intervient immédiatement après l’envoi de celle-ci.

2.3 Vous êtes seul responsable pour les contenus de ses zones accessibles à cet effet. Ils ne peuvent porter atteinte aux droits de tiers. Il n’existe aucun droit à la publication et l’archivage des contenus, comme par exemple les évaluations de produits.

2.4 Vous devez vous abstenir de tout dysfonctionnement du site www.Yachtingsud.be ou généralement de tout usage des données accessibles en dehors de l’usage prévu à l’intérieur de la plateforme. Les manipulations effectuées avec pour but l’obtention de paiements indus ou de quelconque autre avantage nuisant aux intérêts de la société Belgian Yachting Press SPRL ou de toute autre partie impliquée pourra, en dehors des conséquences juridiques, avoir plus particulièrement comme conséquence la perte de l’accès à Yachtingsud.be. Les clients pourront bénéficier de l’utilisation de l’offre en ligne dans la mesure de la disponibilité respective de celui-ci. L’utilisation des contenus peut uniquement servir à des fins privées, non commerciales.

2.5 Tout client n’est autorisé à entretenir qu’un compte client. Nous nous réservons le droit de supprimer des inscriptions multiples, d’avertir les clients qui contreviennent aux dispositions reprises aux numéros 2.1 et 2.4 ou de supprimer ou modifier les contenus (droit de domicile virtuel).

2.6 Un droit à l’accessibilité permanente au site ou à l’accès aux données ou aux autres services proposés n’existe pas. La Belgian Yachting Press SPRL ne donne aucune garantie quant à l’accessibilité permanente à la plateforme et aux autres parties des prestations.

 

  1. Processus de commande ; Possibilités de modification ; Possibilité demémorisation et consultation du texte du contrat

 3.1 Nous avons façonné le processus technique de commande de manière très simple.

Choisissez parmi les offres sur Yachtingsud.be un article et déterminez la quantité souhaitée pour chaque article commandé. Vous préparez la commande de l’article sélectionné en cliquant sur le bouton « Ajouter au panier ». Grâce au bouton « Continuer les achats », vous retournez au catalogue et vous pouvez sélectionner d’autres articles et les ajouter au panier. Pour poursuivre la commande, vous cliquez sur le bouton « Ajouter au panier».

3.2 Dans le panier, vous pourrez à nouveau contrôler la quantité des articles sélectionnés, corriger ou supprimer certains articles ou ajouter de nouveaux articles en utilisant le bouton « Continuer les achats ». Cliquez sur « Passer la commande » pour accéder à votre inscription existante ou à l’enregistrement de vos données. Vous (i) pouvez introduire une autre adresse de livraison, (ii) êtes invité à accepter les conditions générales de vente, le droit de révocation légal et les déclarations de protection des données en vigueur, (iii) pouvez choisir votre mode de paiement et (iv) pouvez, avant l’envoi de votre commande, vérifier calmement les indications et éventuellement les corriger. La commande terminée peut, déjà à ce moment, être enregistrée et imprimée. En cliquant sur le bouton « Acheter », la commande est légalement conclue.

3.3 Vous pouvez consulter ces CGV sur le site http://www.Yachtingsud.be/fr/ sous l’onglet conditions générales de vente. Vous pouvez également imprimer et sauvegarder ce document en utilisant la fonction habituelle de votre type de navigateur et les enregistrer sous format PDF.

3.4 Le texte du contrat sera enregistré mais il ne pourra être consulté séparément par après. Le texte du contrat peut cependant être imprimé voire sauvegardé avant l’envoi. Vous pouvez également archiver les données de votre commande en (i) téléchargeant les CGV et en sauvegardant avec l’aide de votre navigateur les données reprises sur la dernière page de la commande ou (ii) en attendant la confirmation automatique de la commande ainsi que la confirmation automatique du contrat, qui vous sera transmise per e-mail sur votre adresse après clôture de la commande. Ces e-mails contiennent encore une fois les données de la commande et peuvent facilement être imprimées ou, grâce à votre programme e-mail, enregistrées.

3.5 Vos données de commande sont enregistrées chez nous, mais, pour des raisons de sécurité, ne peuvent pas directement être consultées par vous. Nous offrons pour chaque client un accès direct, protégé par un mot de passe, à vos données de commande (compte client), que vous pouvez accéder via le bouton « Connexion ». Ici, après l’inscription, vous pourrez gérer et sauvegarder vos données quant aux commandes précédentes, adresses, modalités de paiements et un éventuel abonnement à une newsletter.

 

  1. Paiements; Echéances

 

4.1 En principe, les modes de paiement Prepayment, cartes de crédit, Mr. Cash et PayPal sont à votre disposition. Yachtingsud.be se garde néanmoins le droit à chaque commande, de ne pas proposer certains modes ou de renvoyer vers un autre mode de paiement. Un droit à un mode de paiement particulier n’existe pas.

4.2 Lors du choix du mode de paiement Prepayment, le prix de l’achat est dû immédiatement. Les données de transaction vous sont remises dès réception de votre commande. En choisissant le mode de paiement Prepayment, nous vous octroyons une remise de 3% sur le prix d’achat. Les délais de livraisons comptent dès la réception du paiement. Lors du mode de paiement Prepayment, les disponibilités de l’article sélectionné peuvent ainsi se modifier en fonction du moment du paiement.

4.3 En utilisant une carte de crédit (Visa, MasterCard voire autres cartes), une réservation (préautorisée) est d’abord faite lors de la réalisation de la commande. Votre carte de crédit est débitée lors de l’envoi de la marchandise, au plus tard toutefois 10 jours après la réalisation de la commande.

4.4 Si vous vous décidez pour un paiement via PayPal ou PayPal Express, vous payez le montant de la facture par le fournisseurs en ligne PayPal (Europe) S.à r.l. & Cie, S.C.A., 5e étage, 22-24 Boulevard Royal, 2449 Luxembourg (ci-après „PayPal“). Vous devez être inscrit auprès de PayPal ou vous inscrire préalablement. Lors du processus de commande, vous êtes dirigé sur le site de PayPal et vous pouvez vous identifier en saisissant les données d’accès et confirmer l’ordre de paiement. Le prix d’achat est dû immédiatement. Avec PayPal-Express, nous vous facilitons encore plus la vie. Après le choix du mode de paiement, vous ne devez plus introduire vos données, puisque les données d’adresse inscrites auprès PayPal, et que vous pourrez confirmer avant l’opération de paiement, seront utilisés et transférés chez nous.

4.5 Veuillez noter que nous acceptons uniquement des paiements venant de comptes au sein de l’Union Européenne (UE). En aucun cas nous accepterons de prendre en charge les frais d’une transaction d’argent.

4.6 Yachtingsud.be se garde le droit d’envoyer les factures uniquement de manière électronique (actuellement via e-mail).

 

  1. Langue; Conclusion du contrat

 

5.1 Les contrats relatifs à des articles, proposés à la vente sur Yachtingsud.be, sont exclusivement conclus en français et en néerlandais.

5.2 La présentation des produits sur notre boutique en ligne ne représente pas une offre juridiquement obligatoire mais un catalogue en ligne sans engagement. En cliquant sur le bouton « Acheter », vous transmettez une offre ferme d’achat pour les articles présents dans le panier.

5.3 La confirmation de la réception technique de votre commande intervient immédiatement après réception de la commande via e-mail à l’adresse déposée par vous. Cette confirmation de réception ne constitue pas encore l’acceptation de votre commande.

5.4 Un contrat juridiquement contraignant concernant l’achat des articles commandés par vous apparait lorsque la commande est acceptée. L‘acceptation peut s’effectuer par différentes manières: La commande du client (i) est acceptée par une déclaration séparée par e-mail, (ii) le client est invité à payer lors du mode de paiement Prepayment ou (iii) le client choisit une offre et paie via PayPal. Si le client choisit le paiement par carte de crédit, le contrat est conclu lors de la livraison de la marchandise.

5.5 Le client est lié pendant 5 jours ouvrables à sa commande respective.

 

  1. Prix; Frais d’expédition ; Services additionnels

 

6.1 Les prix en vigueur sont les prix actuels au moment de la commande. Les prix mentionnés comprennent le montant de la partie commandée, la T.V.A applicable en Belgique ainsi que les frais additionnels.

6.2 Nos livraisons seront en principe effectuées les jours ouvrables entre 7 et 18h.

 

 

  1. Disponibilité; Risque d’approvisionnement ; Suppression de l‘obligation de

livraison ; Prolongation des délais de livraison; Retard; Zone de livraison

7.1 De nombreux articles proposés sur Yachtingsud.be sont disponibles en stock, même si la quantité en réserve est limitée en raison de la variété de types aux quantités de consommation usuelle. Si, en tant qu’entreprise, vous souhaitez passer une commande plus volumineuse, nous vous prions de nous contacter à l’avance pour vérifier la disponibilité.

7.2 Nous n‘assumons pas le risque d’approvisionnement, ni même s’il s’agit d’un contrat de vente sur de la marchandise non marquée. Nous sommes uniquement responsables de la livraison des marchandises en stock et commandées auprès de nos fournisseurs.

7.3 Les délais de livraison sont raisonnablement prolongés en cas de circonstances de force majeure. Sont considérés comme des cas de force majeurs les grèves, les lock-out, les mesures administratives, les pénuries d’énergie et de matières premières, les goulots d’étranglement dans les transports, les difficultés d’exploitation dues p. ex. au feu, à l’eau et aux dégâts mécaniques, et toute autre perturbation, dont nous ne sommes objectivement pas responsable. Début et fin de telles circonstances vous sont communiqués sans délai. Si la perturbation susmentionnée dure plus de 4 semaines après expiration des délais de livraison initiaux, vous en droit de résilier le contrat. Toute prétention, notamment le droit à des dommages et intérêts, est exclue.

7.4 Pour les consommateurs, le risque de la disparition fortuite ou de la détérioration fortuite de la marchandise vendue passe à l’acheteur au moment de la remise de la marchandise au consommateur ou à un destinataire désigné par celui-ci. La présente disposition est valable que l’envoi soit assuré ou pas. Le transfert ou la réception ne sont pas affectés par le retard de la réception par l’acheteur. Sinon, le risque passe au client lors du transfert, de la livraison ou de l’expédition de la marchandise à l’expéditeur, au voiturier ou à toute autre personne chargée de l’exécution de l’expédition.

7.5 La livraison se fait exclusivement en Belgique.

 

  1. Droit de révocation légal pour consommateur

Le consommateur a, dans les conditions précisées ci-après, un droit de révocation. Le consommateur est toute personne physique, qui conclut un acte juridique pour des raisons principalement étrangères à son activité professionnelle ou indépendante : Informations sur la révocation Droit de révocation Vous avez le droit d’annuler le contrat dans un délai d’au moins quatorze jours ouvrables sans indication du motif.

Le délai de révocation est de 14 jours ouvrables à partir du jour où vous ou un tiers autre que le transporteur, désigné par le consommateur, prend matériellement possession de ces biens. Pour exercer votre droit de révocation, vous devez nous informer www.Yachtingsud.be Belgian Yachting Press SPRL, Avenue Slegers 178 Bt 3 à 1200 Bruxelles.

Email: Info@Yachtingsud.be Tel 0032 (0) 2 648 06 17

moyennant une déclaration non équivoque, (p.ex. un envoi par lettre postale, fax ou e-mail) quant à votre intention de révoquer le présent contrat. Conséquences de la révocation Si vous révoquez le contrat, nous devons vous rembourser sans délai et au plus tard dans les 14 jours ouvrables à partir de la réception de la déclaration de révocation toute somme reçue, frais de livraison inclus (à l’exclusion des frais de livraison additionnels en raison du choix d’un autre mode de livraison).

Pour le remboursement nous utilisons le même moyen de paiement que pour la transaction initiale, sauf si autre chose a été expressément convenue. En aucun cas nous facturerons des coûts additionnels pour ce remboursement. Nous pouvons refuser celui-ci jusqu’à la réception de la marchandise ou jusqu’à la réception de la preuve de l’envoi de celle-ci, suivant laquelle des deux dates est antérieure. Vous devez nous renvoyer ou retourner sans délai ou au plus tard dans les 14 jours ouvrables à partir du jour où vous nous informez de la déclaration de révocation

www.Yachtingsud.beBelgian Yachting Press SPRL, Avenue A.J. Slegers 178 Bt 3 à 1200 Bruxelles.

Info@Yachtingsud.be Tel 0032 (0 ) 2 648 06 17

Le délai est respecté si vous renvoyé la marchandise avant l’écoulement du délai des 14 jours ouvrables. Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation de biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour s’assurer de la nature et du bon fonctionnement de ces biens.

 

  1. Droit de retour volontaire jusqu’à 30 jours après la réception de la marchandise

9.1 Pour tout achat chez Yachtingsud.be, nous octroyons à côté du droit de révocation légal un droit de retour volontaire de 30 jours après la réception de la marchandise. Avec ce droit de révocation, vous pouvez, après l’expiration du délai de 14 jours (v. Droit de révocation) résilier le contrat en nous envoyant votre demande de retour par écrit (p.ex. lettre, fax, e-mail) dans les 30 jours après réception (début du délai est le jour après la réception de la marchandise) à l’adresse mentionnée au point 9.1. Condition pour l’exercice de ce droit de retour volontaire est que la marchandise a uniquement été déballée pour visualisation et qu’elle est renvoyée entièrement, dans son état original, sans dégât, dans l’emballage d’origine. Nous prenons en charge les frais d’envoi de la marchandise. Veuillez envoyer votre demande de retour à: Belgian Yachting Press SPRL, Avenue A.J Slegers 178 Bt 3 à 1200 Bruxelles Email: Info@Yachtingsud.be Après retour d’information réussi de notre part, veuillez envoyer la marchandise à : Belgian Yachting Press SPRL, Avenue A.J. Slegers 178 Bt 3 à 1200 Bruxelles.

9.2 Le remboursement a lieu, dans le cas où vous ne transmettez aucun autre compte bancaire, sur le compte utilisé initialement pour le paiement.

 

 

  1. Réserve de propriété ; Revente

10.1 La propriété de la marchandise vendue est réservée à Yachtingsud.be jusqu’à complet paiement du prix de vente.

 

 

  1. Codes promotionnels

11.1 Les codes promotionnels ne sont valides que pendant une certaine période et ne peuvent être utilisés qu’une fois pendant le processus de commande chez Yachtingsud.be. Certaines marques ou certains articles peuvent être exclus de l’action promotionnelle.

11.2 Vous pouvez échanger le bon – uniquement avant la finalisation de la commande – en introduisant le code du bon via le bouton dans le panier. Une compensation ultérieure n’est pas possible. L’avoir du code promotionnel ne peut être remboursé ou rémunérée.

11.3 Le code promotionnel ne peut être transféré à des tiers. Plusieurs codes ne peuvent être combinés.

11.4 Si le montant du code ne suffit pas pour la commande, la différence peut être acquittée via les différents modes de paiement proposés.

11.5 Le code promotionnel n’est pas remboursé si la marchandise est retournée entièrement ou partiellement, vu que le code promotionnel a été distribué dans le cadre d’une action publicitaire et qu’aucune contrepartie n’a été fournie.

11.6 Les indications concernant les conditions de vente respectives et l’utilisation des codes promotionnels se trouvent sur les codes mêmes.

 

 

  1. Garantie

Pour les défauts matériels et vices de droit, Yachtingsud.be est responsable en vertu des dispositions légales applicables.

 

  1. Droit applicable

13.1 Pour toute transaction et autre relation juridique, le droit belge est applicable. La Convention internationale sur la vente de marchandises des Nations Unies (CIVM) ainsi que tout autre accord entre Etats n’est pas applicable. Ce choix du droit applicable implique pour le client que la protection, que lui accordent les règles impératives dans l’Etat membre du client (UE ou Suisse), ne peut lui être retirée.

13.2 Dans les affaires avec des marchands et des personnes morales de droit public, le for pour tous les litiges avec Yachtingsud.be portant sur les présentes Conditions générales de vente et les contrats conclus dans le cadre de celles-ci, y compris les prétentions en change et en chèques, est celui du siège de Belgian Yachting Press SPRL, Avenue A.L. Slegers 178 Bt 3 à 1200 Bruxelles. Dans ce cas, nous avons également le droit d’agir en justice au siège du client.

 

  1. Clause de sauvegarde

Si l’une ou plusieurs clauses de ce contrat ou des parties de celles-ci étaient invalides ou incomplètes, la validité des autres clauses n’en sera pas affectée. Le statut légal respectif prend la place de la disposition caduque ou manquante. Belgian Yachting Press SPRL « Yachtingsud.be », Avenue A.J Slegers 178 Bt 3 à 1200 Bruxelles. TVA BE 0866 948 881

Gérant Pierre-Yves Martens.

 

Etat: 01/03/2015